Les projets de transport en commun en site propre (TCSP), tels que les bus à niveau de service ou les tramways, sont des projets d’envergure qui peuvent avoir des impacts significatifs sur l’environnement au sens large -milieu physique, naturel, humain et patrimoine culturel-. Ils peuvent être directs, telle que la consommation de l’espace ou induits, par l’exploitation du système de transport notamment.
Pour veiller à la protection de l’environnement et limiter les dommages, la mise en œuvre de ces projets peut être soumise à de nombreuses règlementations à respecter et à une grande variété d’études à mener. Elles sont plus ou moins conséquentes selon le système de transport choisi et selon l’ampleur de l’impact sur le milieu environnant dans lequel s’intègre le système de transport.
L’objectif de ce webinaire est de profiter de l’expérience d’Algoé acquise dans le cadre de l’accompagnement de différentes projets TCSP pour rappeler les obligations du maître d’ouvrage en matière de protection environnementale et les points de vigilance à avoir. Un zoom sera fait sur l’autorisation environnementale, la procédure administrative qui permet d’obtenir les autorisations nécessaires à la réalisation du projet et qui peut conditionner le démarrage de travaux.
Quels sont les projets soumis à autorisation environnementale ? Quels sont les délais d’instruction à prévoir ? Quels sont les points de vigilance à avoir ? etc.
Contenu :
– Qu’est-ce que l’autorisation environnementale ?
– Les catégories de projets de transport soumis à l’autorisation environnementale
– Les différentes procédures d’autorisation environnementale (liées aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) aux espaces boisés classés et défrichement, etc.)
– Les différents dossiers nécessaires à chaque étape des projets de TCSP
